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MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES

IDENTIFICATION DE L’EDITEUR

Le site barthelemytoguo.com/ (ci-après “le Site”), accessible à l’adresse https://boutique.barthelemytoguo.com/est édité par la société KEURNAM (ci-après “l’Editeur”), SASU au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 27 Rue Schnapper, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France. Il est immatriculé au RCS de KEURNAM sous le numéro 877948240.

L’Editeur peut être contacté à l’adresse mail info@keurnam.com ou au numéro 0663257079.

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site https://boutique.barthelemytoguo.com/ est hébergé par O2SWITCH, SARL au capital de 100.000 euros, dont le siège social est situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand .

L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : support@o2switch.fr.

Il est également joignable au numéro suivant : 04 44 44 60 40.

COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que l’Editeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles, lors de la connexion au Site.

Les données collectées servent principalement à permettre la mise à disposition de la Plateforme, son optimisation et sa sécurisation afin d’offrir aux utilisateurs un service de la meilleure qualité possible. Des données supplémentaires pourront éventuellement être collectées par l’Editeur pour permettre la bonne exécution de contrats commerciaux conclus par l’entremise de la Plateforme avec l’utilisateur.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concerne, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit directement sur le Site, soit par courrier postal adressé au 27 Rue Schnapper, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France soit par e-mail à l’adresse info@keurnam.com.

Les informations recueillies pourront éventuellement être partagées à des tiers résidant dans l’Union Européenne dans les cas suivants :

  • Lorsque l’utilisateur publie, dans une zone de commentaire, des informations accessibles au public ;
  • Lorsque l’utilisateur y consent expressément ;
  • Lorsque la loi l’exige ou afin de coopérer à une enquête judiciaire à la demande exprès d’un détenteur de l’autorité publique ;
  • Pour l’exécution de prestations commerciales pour lesquelles est rendu nécessaire la coopération d’un tiers, notamment dans le cas où l’Editeur choisirait de sous-traiter certaines de ses prestations par l’entremise de Services Tiers.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

Les données personnelles collectées ne seront conservées que le temps nécessaire pour permettre la bonne utilisation du Site, empêcher les fraudes et abus, et satisfaire aux obligations légales et réglementaires de l’Editeur concernant la gestion du Site.

 RESPECT DE LA PROPRIETE INTELECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

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